Les Effets de Commerce

1-LES RÈGLEMENTS EN ESPÈCES

 

Les règlements en espèces sont au crédit du compte 516 caisses

Le compte caisse ne peut jamais présenter un solde créditeur

 

2-LES RÈGLEMENTS EFFECTUENT PAR LA BANQUE

 

Les règlements bancaire sont portés au crédit du compte 5141 banque

Le compte banque peut présenter un solde créditeur (découvert)

 

Cas des remises de chèques en banque

 

Lors de la réception d’un chèque d’un client l’enregistrement comptable de cette opération s’effectue en 3 étapes

 

➣Réception du chèque

 

		Date
51111   3421	Chèque en portefeuille		Client		X	X
		Date

➣Remise du chèque à la banque

 

		Date
51112   51111	Chèques à l’encaissement		Chèques en portefeuille		X	X
		Date

 ➣Réception de l’avis de crédit (encaissement du chèque) 

  

		Date
5141   51112	Banque		Chèques à l’encaissement		X	X
		Date

Remarque :

1-DIFFÉRENTS TYPES D’EFFETS DE COMMERCE

Les effets de commerce sont des moyens de crédit ils sont au nombre de 2 :

➡ La lettre de change (ou traite) tirée par le fournisseur (tireur) sur le client (tiré)

➡ Le billet a ordre souscrit par le client (souscripteur) à l’ordre du fournisseur (bénéficiaire)

2 -ENREGISTREMENT COMPTABLE

La lettre de change et le billet à ordre sont pour le créancier des « effets à recevoir » et pour le débiteur des « effets à payer »

➟L’entrée en portefeuille des effets à recevoir

➟ Lettres de change tirées par l’entreprise sur les clients

➟ Billets à ordre souscrit à l’ordre de l’entreprise par les clients

➟ Lettres de change ou billets endossés à l’ordre de l’entreprise

 ÉCRITURE COMPTABLE TYPE

Date

3425   3421	Clients – effets à recevoir		Clients		X	X
		Date

➤ La sortie des effets à recevoir Encaissement direct

Cas très rare dans la pratique

➤ Endossement a l’ordre d’un tiers Cas très rare dans la pratique

➤Remise à l’escompte

Au lieu d’attendre l’échéance pour encaisser l’effet l’entreprise peut escompter celui-ci auprès d’une banque

Celle-ci verse les fonds à l’entreprise sous déductions des agios (charges externes) et des intérêts (charges financières).

ÉCRITURE COMPTABLE TYPE

 

		Date
5141 6147 6311   3455     5520	Banque (net) Services bancaires Intérêts bancaires et sur opérations de financement Etat T.V.A récupérables sur les charges		Crédits d’escompte		X X X   X	X
		Date

 ➦Attention : cette écriture comptable ne peut être enregistrée qu’après réception l’entreprise de l’avis de crédit envoyé par la banque dans le cas contraire aucune écriture comptable n’est enregistrée

Remarque :

Le compte « clients –effets à recevoir » ne sera soldé qu’à la date d’échéance de l’effet

		Date
5520   3425	Crédits d’escompte		Clients – effets à recevoir		X	X
		Date

➤ Remise à l’encaissement

Pour éviter de supporter des charges d’intérêts l’entreprise peut préférer la remise à l’encaissement au lieu de la remise à l’escompte

La remise à l’encaissement consiste à remettre un effet à la banque quelques jours seulement avant la date d’échéance de celui-ci

 ÉCRITURES TYPES

 ➤ Remise à l’encaissement

		Date
5113   3425	Effets à l’encaissement		Clients – effets à recevoir		X	X
		Date

➤ Encaissement

		Date
5141 6147   5113	Banque Services bancaires		Effets à l’encaissement		X X	X
		Date

3-RENOUVELLEMENT DES EFFETS DE COMMERCE

Lorsqu’un client se rend compte qu’il ne pourra pas régler un effet de commerce a l’échéance il peut demander une prolongation d’échéance a son fournisseur

Le fournisseur accepte le plus souvent et modifie l’échéance de l’effet si ce dernier est encore en portefeuille il arrive parfois que des frais et de intérêts de retard soient réclamés au client ils sont alors portés a son compte afin de tenir compte du retard de paiement ils majorent ainsi le nominal du nouvel effet

4-EFFET IMPAYÉS

Le porteur d’un effet impayé peut réclamer à son débiteur le nominal de l’effet les intérêts de retard a partir de la date d’échéance et divers frais

Les écritures comptables types dépendent des différents cas suivants :

➜ L’effet impayé peut avoir été présenté par le tireur lui-même

➜ L’effet impayé peut avoir été présenté par un tiers s’il a été endossé

➜ L’effet impayé peut avoir été présenté par un établissement financier lors d’une remise à l’encaissement ou à l’escompte