Partie 1 : Les amortissements pour dépréciation : définition et comptabilisation

Il y a des  immobilisations qui se déprécient de manière continue  avec le temps : usure, obsolescence. Le rôle des amortissements est de  constater cette perte de valeur. Certaines immobilisations ne se déprécient pas avec le temps :donc elles sont non amortissables par exemple : droit au bail, fonds de commerce, terrains, immobilisations financières.

Éléments de calcul de l’amortissement pour dépréciation:

Taux usuels préconisés par l’administration fiscale :

• Bâtiments 2 à 5 %
• Matériel et outillage 10 à 20 %
• Matériel de transport 20 à 25 %
• Mobilier, matériel de bureau 10 à 20 %
• Agencement, installation 5 à 10 %

L’AMORTISSEMENT LINEAIRE:

CALCUL DE L’ANNUITE:

Dans le cas de l’amortissement linéaire, l’annuité est constante sur la durée de vie du bien :

a = Vo / N a = Vo x t  où  t = 100 / N

L’amortissement linéaire constitue le cas général en comptabilité et en fiscalité.

RÈGLES DE L’AMORTISSEMENT LINEAIRE (OU CONSTANT):

• L’amortissement se calcule à partir de la date de mise en service (et non d’acquisition).
• La 1ère annuité, en cas d’acquisition en cours d’exercice, se calcule proportionnellement au nombre de jours écoulés entre la mise en service et la clôture de l’exercice : on retient habituellement des mois de 30 jours.
• Si l’acquisition a lieu en cours d’exercice, la première annuité est incomplète ; il viendra donc s’ajouter, en fin d’amortissement une annuité supplémentaire, complément de la 1ère annuité.

LE PLAN D’AMORTISSEMENT:

Il constate les annuités successives et les valeurs nettes comptables.

Exemple : un camion d’un coût d’achat HT de 200 000 F est acquis le 08/01/98. Il est mis en service le 160/07/98. Durée probable d’utilisation : 5 ans.

• Quel est le taux d’amortissement ? t = 100 / 5 = 20 %
• Pendant combien d’année va-t-on amortir ce bien ? 6 ans (car achat en cours d’année)
• Quelle est la valeur de l’annuité constante ? a = 200 000 * 20 % = 40 000
• Quelle est la valeur de la 1ère annuité ? a1 = 40 000 * 5.5 / 12 = 18 333.33
• Quelle est la valeur de la dernière annuité ? a6 = 40 000 * 6.5 / 12 = 21 666.67
• Quelle est la valeur nette comptable à la fin de la 1ère année ? 200 000 – 18 333.33 = 181 666.67

Plan d’amortissement du camion.

L’AMORTISSEMENT DEGRESSIF:

Ce système, d’origine fiscal, permet un amortissement décroissant ; les annuités étant plus fortes au départ.

REGLES DE L’AMORTISSEMENT DEGRESSIF:

• Ne s’applique, de manière facultative, qu’au matériel industriel, matériel roulant (hors véhicule de tourisme), immeubles industriels, matériel de bureau, acquis neuf, d’une durée d’utilisation supérieure à 3 ans.
• La 1ère annuité se calcule en mois à partir du mois d’acquisition (et non de mise en service), le mois d’acquisition comptant en entier (en cas de cession, le mois de cession n’est pas amorti).

L’annuité dégressive:

La fin du plan d’amortissement :

• Une première annuité incomplète ne donne pas lieu au rajout d’une ligne au plan d’amortissement.
• Lorsque le taux linéaire, calculé sur le nombre d’année restant, devient supérieur au taux dégressif, le plan d’amortissement est achevé en linéaire.

Exemple :

un bien est amorti sur 5 ans avec un amortissement dégressif.
td = 100/5 = 20 % * 1,75 = 35 %
Pour la 3ème ligne du plan (il reste 3 ans) : td = 0,35

taux linéaire = 100/3 = 0, 33 on reste en dégressif
Pour la 4ème année du plan (il reste 2 ans) : td = 0,35
taux linéaire = 100/2 = 0,50 on termine le tableau en linéaire avec ce taux



Remarque : pour trouver le nombre d’année a réaliser en linéaire, il suffit de calculer : 100/td puis de prendre la partie entière

Exemple : 100/35 = 2,86 donc 2 dernières années en linéaires.

LE PLAN D’AMORTISSEMENT:

Exemple : une machine outil est acquise 100 000 € HT le 17/06/00. Durée probable d’utilisation : 5 ans.

• Quel est le taux d’amortissement linéaire ? t = 100 / 5 = 20 %
• Quel est le taux d’amortissement dégressif ? td = 20 % * 1,75 = 35 %
• Quelle est la valeur de la 1ère annuité ? 100 000 * 35 % * 7 /12 = 20 416.67
• A partir de quelle année va-t-on amortir en linéaire ? 100 / 35 = 2.85 donc les 2 dernières années

Le plan d’amortissement du camion.

Partie 2 : Les amortissements pour dépréciation : définition et comptabilisation

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